Mise-à-jour: 08/02/2025.

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent l'accès et l'utilisation des services proposés sur LeConteur.fr, ainsi que la relation entre LeConteur.fr et ses utilisateurs. En vous inscrivant ou en utilisant notre plateforme, vous acceptez sans réserve ces conditions.

1.1 Présentation des Services

LeConteur.fr est une plateforme dédiée à la publication d'œuvres littéraires, à l'échange d'écrits et à la participation à une communauté littéraire. Les services incluent la possibilité de publier des œuvres, de commenter celles des autres membres et d'interagir avec la communauté.

1.2 Services Regroupés sous CarrefourDesConteurs.fr

À terme, CarrefourDesConteurs.fr regroupera plusieurs sites dont LeConteur.fr, AlléeDesConteurs.fr, et LeCoinDesAT.fr sous un même compte utilisateur. Ce compte unifié offrira un accès aux services de ces différents sites, simplifiant ainsi l'expérience utilisateur.

2.1 Inscription et Informations Utilisateur

Pour accéder aux services de la plateforme, l'utilisateur doit s'inscrire et fournir des informations exactes et à jour. Il s'engage à les maintenir à jour et à fournir des informations véridiques.

2.2 Sécurité du Compte Utilisateur

L'utilisateur est responsable de la sécurité de ses identifiants de connexion (nom d'utilisateur et mot de passe). En cas de perte ou de vol de ses identifiants, l'utilisateur devra immédiatement changer son mot de passe ou en informer LeConteur.fr pour prendre les mesures nécessaires.

2.3 Responsabilité de l'Utilisateur

L'utilisateur est responsable de l'utilisation de son compte et des activités menées via ce compte. Il doit signaler immédiatement toute utilisation frauduleuse de son compte à LeConteur.fr.

2.4 Responsabilité de l'Utilisateur

LeConteur.fr est une plateforme communautaire où l'interaction entre les membres doit reposer sur le respect des opinions d'autrui, la liberté d'expression et la convivialité. L'utilisation des services de LeConteur.fr implique l'adhésion aux règles suivantes:

a. Respect du langage et du comportement:

• Utiliser un langage français correct et s'abstenir d'insulter ou d'utiliser un langage vulgaire.
• Ne pas publier de messages diffamatoires, menaçants, abusifs, obscènes, racistes, incitant à la pédophilie, à la discrimination, à la haine ou à la violence, en raison de la race, de l'ethnie, de la religion, ou incitant à l'apologie du nazisme ou à la contestation des crimes contre l'humanité.

b. Respect des droits des autres:

• Ne pas utiliser les outils communautaires pour menacer, harceler ou violer les droits de tiers, y compris le droit à la protection de la vie privée.
• Ne pas collecter, diffuser, vendre ou utiliser les informations personnelles de tiers.
• Ne pas usurper l'identité d'autres membres ou de personnalités publiques.

c. Interdiction de pratiques nuisibles ou commerciales:

• Ne pas pratiquer le spam.
• Ne pas utiliser les services de LeConteur.fr à des fins commerciales ou pour toute forme de rémunération sans l'accord préalable de la plateforme.
• Ces règles visent à garantir une expérience agréable et respectueuse pour tous les membres de la communauté LeConteur.fr.

3.1 Contenus Acceptés

Les utilisateurs peuvent publier des œuvres littéraires et d'autres contenus sur la plateforme, dans le respect des lois en vigueur. Ces contenus ne doivent en aucun cas enfreindre les droits de propriété intellectuelle d'autrui ni contenir des propos haineux, violents ou incitant à la haine.

3.2 Responsabilité de l'Utilisateur sur les Contenus

L'utilisateur garantit que les œuvres qu'il publie sont originales et ne violent aucun droit d'auteur ni aucune autre législation applicable. LeConteur.fr se réserve le droit de retirer tout contenu qui contreviendrait à ces règles, sans préavis.

3.3 Interdiction du Prosélytisme

Les contenus publiés ne doivent en aucun cas inciter à la violence, à la haine, ou à la manipulation idéologique, politique ou religieuse. LeConteur.fr condamne fermement toute forme de prosélytisme et se réserve le droit du modérer, supprimer le contenu et/ou modérer, supprimer le compte de l'utilisateur contrevenant en cas de récidive.

3.4 Fanfiction

LeConteur.fr autorise la publication de fanfiction, dans le respect des droits d'auteurs et de la propriété intellectuelle des créateurs des œuvres originelles. Toutefois, les utilisateurs doivent impérativement respecter les règles suivantes :

• a. Respect des droits des créateurs
  Les œuvres de fanfiction doivent respecter les droits d'auteurs des créateurs originaux. Les utilisateurs s'engagent à ne pas publier de fanfiction portant sur des œuvres dont les créateurs ou ayants-droit ont expressément interdit la création ou la diffusion de fanfiction. Retrouver la liste en anglais sur Wikipedia.
• b. Absence de rémunération
  Les œuvres de fanfiction ne doivent en aucun cas être utilisées à des fins commerciales ou générer de la rémunération sous quelque forme que ce soit, sans l'accord explicite des ayants-droit des œuvres concernées.
• c. Responsabilité de l'utilisateur
  L'utilisateur est responsable de s'assurer que la fanfiction publiée ne viole aucun droit d'auteur ni aucune autre législation applicable. Toute œuvre de fanfiction contrevenant à ces règles pourra être retirée de la plateforme par LeConteur.fr.

Cette section vise à garantir que la fanfiction publiée sur LeConteur.fr respecte les droits des créateurs tout en offrant un espace d'expression créative aux membres de la communauté.

4.1 Accès aux Mineurs

L'utilisation de LeConteur.fr est réservée aux personnes âgées de 16 ans ou plus. Conformément à la législation en vigueur concernant la protection des mineurs, toute inscription sur la plateforme par une personne de moins de 16 ans est interdite, même avec le consentement des parents ou tuteurs légaux. Si un utilisateur a moins de 16 ans, il ne peut pas créer de compte, sauf dans les cas où la législation applicable permet une inscription à partir d'un âge inférieur, auquel cas les conditions de consentement parental seront précisées.

5.1 Modification des Conditions

LeConteur.fr se réserve le droit de modifier ces Conditions Générales d'Utilisation à tout moment. Toute modification substantielle sera notifiée par email ou sur le site, et l'utilisateur pourra choisir d'accepter les nouvelles conditions en poursuivant l'utilisation de la plateforme ou de résilier son compte.

5.2 Résiliation du Compte Utilisateur

L'utilisateur peut résilier son compte à tout moment, ce qui entraînera la suppression de toutes ses données personnelles et de ses œuvres publiées. LeConteur.fr se réserve le droit de suspendre ou de résilier un compte en cas de non-respect des CGU ou d'utilisation abusive de la plateforme.

6.1 Protection des Données Personnelles

LeConteur.fr s'engage à protéger la vie privée et les données personnelles de ses utilisateurs. Les informations collectées sont traitées conformément à la législation en vigueur et ne sont pas partagées avec des tiers sauf en cas d'obligation légale.

6.2 Sécurité des Transactions

Les informations sensibles, telles que les mots de passe, sont cryptées et stockées de manière sécurisée. Des mesures techniques sont mises en place pour garantir la sécurité des données sur la plateforme. Cependant, aucun système ne permet à ce jour de garantir une protection totale, il est donc préconisé d'utiliser un mot de passe spécifique à la plateforme et de ne jamais le révéler à une tierse partie.

7.1 Droit d'Auteur

Les œuvres publiées sur LeConteur.fr restent la propriété intellectuelle de leurs auteurs. L'utilisateur garantit qu'il détient les droits nécessaires sur les contenus qu'il publie et s'engage à ne pas enfreindre les droits de tiers.

7.2 Utilisation des Contenus

L'utilisateur conserve la pleine propriété de ses textes, sans aucune limitation.

7.3 Utilisation des Couvertures Personnalisées

Les membres de LeConteur.fr ont la possibilité de créer et d'utiliser des couvertures personnalisées pour leurs œuvres. L'utilisateur prend l'entière responsabilité de l'utilisation des images, graphiques, ou illustrations qu'il choisit pour ses couvertures. Il garantit qu'il détient les droits d'utilisation sur ces images et qu'elles ne portent pas atteinte aux droits d'auteur ou à la propriété intellectuelle de tiers. En cas de violation des droits d'un tiers liée à l'utilisation d'une couverture personnalisée, l'utilisateur engage sa responsabilité personnelle et ne pourra mettre en cause la responsabilité de LeConteur.fr.

7.4 Utilisation des Textes et Images Générés par Intelligence Artificielle

• a. Textes Générés par IA
  LeConteur.fr interdit la publication de textes entièrement ou partiellement générés par des systèmes d'intelligence artificielle. Les utilisateurs doivent s'assurer que tous les contenus littéraires publiés sur la plateforme sont l'œuvre d'auteurs humains et respectent les critères de création originale. Toute utilisation de texte généré par IA, dans le but de duper la communauté ou de contourner les exigences créatives, est strictement interdite.
• b. Images Générées par IA
  L'utilisation d'images générées par des intelligences artificielles, qu'il s'agisse de couvertures, d'illustrations ou d'autres supports visuels, est autorisée sous réserve que l'utilisateur puisse démontrer qu'il détient les droits d'usage de ces images. En cas d'utilisation d'images générées par IA, l'utilisateur doit mentionner explicitement l'outil ou le système d'intelligence artificielle utilisé pour leur création. LeConteur.fr se réserve le droit de retirer toute image qui contreviendrait à cette règle ou qui induirait en erreur quant à l'origine de l'œuvre visuelle. La mention « Image générées par l'intelligence artificielle » devra être cochée sur la fiche de l'histoire.

8.1 Fonctionnement du Site

LeConteur.fr met la plateforme à disposition des utilisateurs dans un état de fonctionnement optimal, mais ne peut garantir une disponibilité continue et sans erreur des services. La plateforme se réserve le droit de suspendre temporairement l'accès pour maintenance.

8.2 Responsabilité des Contenus

LeConteur.fr ne saurait être tenu responsable des contenus publiés par les utilisateurs. L'utilisateur est entièrement responsable de ses publications, et de toute conséquence qui en découlerait.

9.1 Droit Applicable

Les présentes CGU sont soumises à la législation française. En cas de litige, une tentative de règlement amiable sera privilégiée avant toute action en justice.

9.2 Tribunal Compétent

En cas de non-accord amiable, les tribunaux français seront compétents pour résoudre le litige.